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L’erreur judicaire est si souvent un modèle de cohérence, tout y est implacablement logique ! Robert Brasillach (auteur très controversé par ailleurs) disait : « La Justice c’est 6000 ans d’erreurs judicaires ». Et sans faire appel aux « forces de l’esprit », aux divinités, aux complots souvent envisagés comme étant, je cite « diaboliques », la vraie question est: quelle est la part de l’humain dans l’erreur judicaire?

Une erreur judiciaire est une « erreur de fait commise par une juridiction de jugement dans son appréciation de la culpabilité d'une personne poursuivie ». Jusqu’à la Révolution Française et au très controversé Saint-Just, surnommé à juste titre l’Ange de la Terreur, il fallait prouver la culpabilité d’une personne. Lui a estimé que l’accusé devait prouver son innocence de ce dont on l’accusait. Evidemment que les choses se sont singulièrement compliquées pour les accusés.

 

« Le maître de Joseph le prit, et le mit dans une étroite prison; dans l'endroit où les prisonniers du Roi étaient renfermés, et il fut là en prison. » Genèse 39/20.

Encore une sordide histoire à caractère sexuel, Décidemment c’est à croire que la Bible ne parle que de cela ! Sans doute pas, mais n’empêche que la sexualité et ses déviances y tiennent une bonne part. Nos lecteurs voudront bien nous en excuser, je n’en doute pas un instant.

Joseph est accusé par sa patronne d’avoir tenté d’abuser d’elle pendant ses heures de travail. Pour le lecteur moyen de la Bible, connaissant peu ou prou son catéchisme, connaissant la fin de l’histoire, mais aussi son début, ses tenants et aboutissants, on peut être juge de l’absolue innocence de ce garçon de 17 ans. Mais quand les faits se sont produits, c’était bien loin d’être le cas. Les preuves sont implacables, le coupable est presque trop parfait, la vérité presque trop facile, l’affaire est trop belle, et pourtant c’est un innocent que l'on va condamner !

Que vaut la parole d’un esclave hébreux, sorti d’on ne sait où contre la parole de sa patronne, du moins la femme de son patron ? Pas grand chose n’est-ce pas.

Il faut avouer qu’il y a des choses bien étranges dans ce récit. D’abord le nom de Putiphar, le patron de Joseph, dont la signification très ancienne contient l’idée « d’eunuque ». Il n’est pas impossible, comme c’était la norme à l’époque chez les eunuques de Pharaon, qu’après avoir bien servi leur maître, le Pharaon les élargissait en leur donnant  liberté, richesse, maison, responsabilités et FEMME ! Aussi étrange que cela puisse paraitre et sans vouloir manquer de respect à nos lecteurs, mais qu’est qu’un eunuque pouvait apporter à une femme, au moins sur le plan sexuel ? Rien ! Je ferai abstraction de la tendresse, de la richesse matérielle, des honneurs et des responsabilités partagées (ce qui était le cas pour les femmes en Egypte).

Ceci expliquant sans doute cela, l’une des toutes premières recommandations que Putiphar fera au jeune et beau Joseph est tout de même celle ci : «  Mon maître ne m'a rien interdit, (dans sa maison) excepté toi, parce que tu es sa femme. » Ce qui avouons-le est assez étrange, de là à penser que la dame était peut-être coutumière du fait, il n’y a qu’un pas.

En tout cas nous sommes confrontés indéniablement à une forme de harcèlement sexuel, qui n’est pas, n’en déplaise aux féministes pures et dures, le fait d’un homme, mais bien celui d’une femme frustrée, sans doute jeune et probablement belle si l’on en croit l’histoire égyptienne relatant les cadeaux que Pharaon faisait à ceux qui le servaient bien.

Joseph dans le cas où il aurait voulu « profiter » de la situation, n’en serait de toute manière pas sorti indemne. Madame Putiphar, une fois l’objet de son désir consommé, dans un laps de temps plus ou moins long, aurait jeté sa proie aux oubliettes en l’accusant d’une manière ou d’une autre.

Ce jeune homme va donc se retrouver pris dans une nasse judicaire incroyable avec la prison comme horizon, pour tentative de viol. De quoi écorner à vie un curriculum vitae et un casier judiciaire.

Lorsqu’on entend de la part de célèbres avocats, que la pire des défenses est souvent celle des innocents, nous en avons là la terrible démonstration. Innocent, Joseph l’est, mais comment prouver qu’il n’a rien fait? Les faits son contre lui ! Il y a au moins une preuve matérielle, un vêtement, et puis il y a les dires de la dame et déjà à l’époque dans ce pays moderne qu’était l’Egypte, (premier pays de cette région du monde à s’être doté d’une reine influente, HATCHEPSOUT), la parole des femmes est prédominante. Et puis il y a les autres employés, qui ne savent rien, n’ont rien vu, rien entendu, si ce n’est les cris de Madame Putiphar. C’est plié pour Joseph, comme on peut dire de façon populaire.

Je souhaite bon courage à n’importe quel avocat, même aussi brillant que celui qui collabore avec nous sur ce thème, pour arriver à obtenir le non- lieu dans une pareille affaire.

Au fond, la notion de « la parole de l’un contre la parole de l’autre » en la matière est très déséquilibrée, puisque aujourd’hui, la parole des femmes a beaucoup plus de poids que celle des hommes. De plus, l’indéniable féminisation de la Justice en France, avec des postes de magistrats que n'occupaient que les hommes jadis, sont désormais dévolus à des femmes. Et de manière inconsciente et insensiblement, la Justice s’est féminisée, jusque dans la manière d’être rendue.

L’erreur judicaire est sans doute humaine, quand elle n’est pas le produit d’une enquête exclusivement à charge, d’une volonté de régler des comptes avec quelqu’un, ou de trouver un bouc-émissaire (le Capitaine Dreyfus), ou bien encore de ne pas chercher à faire paraître la vérité, par paresse parfois, négligence souvent, ou par commodité judiciaire, selon que l'on est un juge d’instruction de gauche, d’extrême gauche, ou de droite, le cœur et les convictions peuvent balancer d’un côté ou de l’autre.

Si dans la majorité des cas la Justice fait bien son travail, il est très compliqué quand l’erreur judicaire est avérée d’obtenir un procès en révision et d’être indemnisé à hauteur du préjudice subi.

Pour Joseph, les choses se termineront bien, mais c’est loin d’être le cas pour tout le monde.

 

Samuel Foucart

 

L’avis du juriste :

« L’homme le plus honnête, le plus respecté, peut être victime de la justice. Vous êtes bon père, bon époux, peu importe. Quelle fatalité pourrait vous faire passer pour un malhonnête homme, voire un criminel? Cette fatalité  existe, elle porte un nom: l’erreur judiciaire. » René Floriot. Avocat. 

 

La justice n’est pas infaillible et elle peut se tromper, penser le contraire serait utopique.

On parle d'erreur judiciaire lorsque la décision est devenue définitive, c'est-à-dire irrévocable. 

L’affaire d'Outreau, par exemple, n’est pas une erreur  judiciaire dans la mesure où il n'y a pas eu de condamnation d'un innocent. Les personnes accusées et/ou mises en détention provisoire ont été acquittées en première instance ou en appel.

 

Les erreurs judiciaires relèvent rarement d’une seule cause,  mais sont bien souvent  le fruit de plusieurs causes: police, instruction, témoignages erronés, aveux, erreurs des experts, rumeur publique, influence et aspects pervers des médias sur les jurés, la presse rendant parfois la justice avant la justice. 

 

De nombreuses requêtes en révision sont déposées chaque année, très peu d’entre elles aboutissent, la justice ayant quelques peines à reconnaître ses erreurs. Pour que la requête soit acceptée, le dossier en révision doit répondre à des conditions très rigoureuses. A peine une dizaine d’erreurs judiciaires ont été reconnues depuis 1945.

 

Quand il y a erreur judiciaire manifeste, les conséquences sont irréversibles, et la justice n’a pas d’autres solutions que d’allouer des dommages et intérêts à ses victimes. 

 

Citons deux erreurs judiciaires retentissantes:

 

1970´ROLAND AGRET

 

« C’est sur la base de faux témoignages que Roland Agret est condamné à 15 ans de prison. Il est accusé d’avoir commandité le meurtre d’un garagiste. Mais ce n’est pas une nouvelle enquête qui va le faire sortir de prison. Il entame une grève de la faim si forte qu’il est libéré par la grâce présidentielle. Pour clamer son innocence, il ira même jusqu’à se couper deux doigts qu’il envoie au ministère de la Justice. Rejugé en 1985, il est en fait acquitté et créera une association pour protéger les victimes d’erreurs judiciaires. »

 

1989 PATRICK DILS

 

« Si ce n’est pas le plus célèbre, ce fut un des acquittements les plus médiatiques de France. Accusé du meurtre et du viol de deux enfants à Montigny-lès-Metz en 1989, l’homme est condamné à la réclusion criminelle à perpétuité après des aveux. Mais la présence du serial killer, Francis Heaulme, dans la région au moment des faits, laisse planer un doute. En 2001, l’enquête annule la condamnation. Mais ce n’est qu’en 2002 que l’homme sortira de prison. Victime de viols et de violences, Patrick Dils recevra près d’un million d’euros. »

 

Si le plus souvent on parle d’erreur judiciaire pour la condamnation d’un innocent, n’oublions l’autre facette de l’erreur judiciaire : l’acquittement d’une personne coupable.

D.A. (T.I. de Grenoble)

 

La parole est à la défense :

Plaidoirie en faveur de Monsieur Joseph

 

Monsieur le président, Mesdames et Messieurs les jurés, mon client est poursuivi pour tentative de viol en la personne de Madame Pothifar.

J’entends ici ou là de la part même de certains de mes confrères que cette affaire serait perdue d’avance pour mon client. Au contraire ! Le dossier de l’accusation est vide ; il se réduit en fait au témoignage contestable de l’intéressée ! Cette dernière a déclaré à la police puis au juge d’instruction que Monsieur Joseph se serait précipité sur elle pour la déshonorer et qu’elle en veut pour preuve la tunique abandonnée sur place par son agresseur.

Ce témoignage est insuffisant pour emporter la conviction de la Cour ; en effet, il n’y a dans cette affaire:

  • Aucun témoin oculaire 

Je balaye d’un revers de main les dépositions des serviteurs de Monsieur Pothifar qui n’ont rien vu de la scène ; ils ont simplement accourus aux cris de leur maitresse et entendu les explications fantaisistes de cette dernière.

  • Aucune agression physique constatée médicalement

Les médecins sont formels : Madame Pothifar ne souffre d’aucune fracture ou de contusions qui auraient pu naturellement apparaitre si la pseudo-victime s’était réellement débattue. Je note au passage également que Monsieur Joseph n’a aucune trace de griffures ou de morsures sur son corps. Il est donc troublant que cette tentative de viol se soit faite sans résistance physique…

  • Aucun élément matériel probant

La tunique laissée sur place n’est absolument pas déchirée. Or, là aussi, on aurait pu s’attendre à ce que cette dernière ait été abimée lors de cette tentative de viol.  Quant aux vêtements de Madame Pothifar, ils sont en parfait état et sa coiffure permanentée est restée impeccable !

  • Aucune condamnation au casier judiciaire de Monsieur Joseph

Monsieur Joseph n’est pas connu défavorablement de la police ou des tribunaux.

  • Aucune pathologie psychiatrique décelée chez mon client 

Monsieur Joseph a fait l’objet d’une expertise psychiatrique qui a relevé, je cite : « Des souffrances post-traumatiques liées à la tentative d’assassinat par ses frères et à sa vente par ces derniers comme esclave ». Les professionnels ajoutent également : « Monsieur Joseph n’est pas atteint de troubles mentaux ou de pulsions sexuelles ».

  • Aucun comportement asocial ou violent chez mon client 

Toutes les tâches confiées par Monsieur Pothifar à mon client ont été accomplies avec droiture et honnêteté. Il administrait même tous les biens de son maître. Les autres esclaves de Monsieur Pothifar sont unanimes pour témoigner qu’il est un homme sociable, poli et maitre de lui-même. J’ai d’ailleurs leurs attestations à votre disposition. Même au cours de sa détention provisoire, le directeur de la prison lui a confié son administration ! La loyauté est également l’une de ses qualités cardinales et jamais il n’aurait trahi la confiance de son maître.

Sa probité est d’ailleurs nourrie par sa foi en un Dieu qu’il a toujours honoré.

Quant à Madame Pothifar, elle a également été examinée par les psychiatres. Leur rapport est édifiant ! Cette femme est décrite par eux comme « une névrosée à l’appétit sexuel démesuré; son addiction au sexe n’est pas refreinée par une conscience morale délibérément étouffée ».

J’ai fait une enquête de voisinage ; il est de notoriété publique que Madame Pothifar  trompe effrontément son mari depuis de nombreuses années !

J’appellerai à la barre dans quelques minutes plusieurs de ses amants qui ont accepté de témoigner malgré les risques de représailles : leurs propos sont accablants !

Mesdames et Messieurs les jurés, ne commettaient pas une erreur judiciaire en condamnant cet innocent ! Le parquet a requis la perpétuité, je requiers la relax pour mon client au bénéfice du doute !

 

Maître F. F. du Barreau de Rouen